Mentions légales
Mentions légales
MENTION DE DROITS RESERVES :
En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par MODEL RACING CAR vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les Droits de reproduction et de diffusion sont réservés à MODEL RACING CAR.
DROITS D’AUTEURS
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de MODEL RACING CAR.
LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à MODEL RACING CAR – 15 bis, Avenue de la Sablière – 94370 SUCY EN BRIE – FRANCE – et les faire rectifier le cas échéant.
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, MODEL RACING CAR ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
MODEL RACING CAR n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels MODEL RACING CAR n’a aucun contrôle.
MENTIONS LEGALES
MODEL RACING CAR
Tel : 0149620967
15 bis, Avenue de la Sablière
94370 SUCY EN BRIE
FRANCE
SARL au capital de 144000 €
Siret 313 710 246 00049
APE 514S
TVA FR84313710246